Mentions légales

 

 

 

Ce site est la propriété de la MFR SEVREUROPE, association loi 1901

22 rue de la Baritauderie

BP 75

79302 Bressuire cedex

Tél: 05.49.74.06.44.

 

 

 

Président de l'association : Jean Marie REVAULT

Contacter le Président

Directeur de la publication : Pierre LAPEYRE

Contacter le directeur de la publication

Webmaster : Régis VERLHAC

Contacter le webmaster

 

L'ensemble de ce site relève des législations française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques, photographiques et vidéos.

Les documents iconographiques et vidéos utilisés sont la propriété de la MFR SEVREUROPE.

 

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse de la MFR SEVREUROPE.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, sous respect des trois conditions suivantes :

 

•     gratuité de la diffusion
•     respect de l’intégralité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
•     citation claire et lisible de la source sous la forme suivante – par exemple :  « Ce document provient du site internet de la MFR SEVREUROPE - http://www.mfr.sevreurope.eu. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités. »

 

L'adresse du site doit impérativement figurer dans la référence.

 

Pour toute autre utilisation contactez le responsable du site.

 

Vous pouvez visiter notre site sur Internet sans avoir à décliner votre identité ni fournir d'informations personnelles vous concernant. Les informations transmises via le formulaire de contact ou de demande d'information ne sont pas cédées à des tiers et ne sont utilisées que pour répondre à votre demande.

Conformément à la Loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant.

Si vous souhaitez exercer ce droit, contactez:

MFR SEVREUROPE

22 rue de la Baritauderie

79320 Bressuire

Tel: 05.49.74.06.44

mail : mfr.sevreurope@mfr.asso.fr

 

Ce site est hébergé par:

OVH

SAS au capital de 10 000 000 €

RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045

Code APE 6202A

N° TVA : FR 22 424 761 419

Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Adresse internet: www.ovhtelecom.fr/

 

 

 

Crédits photographiques:

base photographique interne à Sèvreurope

Pixabay: pixabay.com/fr/

Icones: flaticon.com